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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSURANCE moto verte
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TREFLE LOZERIEN ASSURANCE MOTO VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFLE LOZERIEN ASSURANCE MOTO VERTE
ASSURANCE moto verte SA

Numéro de dépôt :
94547025
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque TREFLE LOZERIEN ASSURANCE MOTO VERTE

Déposée le 24 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCE moto verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TREFLE LOZERIEN ASSURANCE MOTO VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCE moto verte domicilié(e) Rue Cervantès MERIGNAC, 33735 BORDEAUX CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 540 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck ALLARD ASSURANCE moto verte - France.

La marque TREFLE LOZERIEN ASSURANCE MOTO VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE LOZERIEN ASSURANCE MOTO VERTE est expirée depuis le 24 novembre 2004.

ASSURANCE moto verte a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE ASSURANCE MOTO VERTE


ASSURANCE moto verte SA - Rue Cervantès MERIGNAC, 33735 BORDEAUX CEDEX 9 - France - SIREN 330540907


Monsieur Franck ALLARD ASSURANCE moto verte - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

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